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Une grande école d'ingénieurs au cœur des sciences
de l'information, de l'énergie et des systèmes

 
 
 
 

Règlement intérieur

  • Accès à la bibliothèque

Les salles de lecture des bibliothèques sont accessibles à tout le monde.
Cependant le prêt est réservé aux étudiants et enseignants chercheurs de Supélec, au personnel des laboratoires associés (LGEP, LPGP, LSS, DRE, LMOPS, IETR, GEP ...) et au personnel de l'Ecole.


En outre, le prêt est également ouvert aux étudiants et personnel des écoles, instituts et universités partenaires des campus.


La carte de lecteur est indispensable pour toutes les transactions (prêt, renouvellement et retour de documents). La carte est personnelle et incessible. Chaque usager est personnellement responsable de sa carte ainsi que des transactions réalisées à l’aide de celle-ci. Toute perte doit être immédiatement signalée.


  • Le prêt des documents

Article 1. Volume et durée
Tous les documents sont consultables sur place. La plupart sont empruntables.
Le nombre de documents et la durée de prêt varient selon les catégories d’usagers.
Les prêts sont renouvelables une fois à l’exclusion des documents réservés par d’autres lecteurs et des documents multimédia.

Article 2. Retard de restitution et sanctions
L’emprunteur qui ne retourne pas les documents dans les délais, s’expose à la suspension de son droit au prêt pour une durée égale à celle du retard. En fin d'année (ou en fin de droit), si l'emprunteur ne s'est pas manifesté, malgré les relances de la bibliothèque, le chèque de caution remis à l'inscription pourra être définitivement encaissé.

Article 3. Réservation de documents
Les documents non disponibles peuvent être réservés à l'accueil de la bibliothèque.

Article 4. Soins des documents
Les documents empruntés sont sous la responsabilité de l’emprunteur.
Il est strictement interdit d’écrire, de dessiner, de faire une quelconque marque sur les documents ou de plier les pages.
Il est interdit aux emprunteurs d’effectuer eux-mêmes les réparations des documents détériorés.
En cas de perte ou de grave détérioration, l’emprunteur est tenu de rembourser l'ouvrage au prix public d'achat afin que la bibliothèque puisse le remplacer.

Article 5. Prêt Entre Bibliothèques (PEB)
Les prestations telles que les envois postaux ou les photocopies sont facturées conformément aux tarifs en vigueur.

Article 6. Documents exclus du prêt



Gif                 
Metz             
Rennes         
Collections des Techniques de l'Ingénieur
XXX
Périodiques
XXX
Usuels (dictionnaires, encyclopédies...)
XXX
Annales
X
S/O
S/O
Archives (périodiques et ouvrages anciens)
X
X
S/O
Polycopiés de cours

X
X


  • De la bonne utilisation de la bibliothèque

Article 7. Comportement des usagers
Le personnel est en droit d’inviter le lecteur à lui présenter, sacs et portes documents, et à contrôler la validité de son inscription.
Il est strictement interdit de boire, de fumer ou de manger dans les espaces de travail.
Les usagers sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux et de se conformer au règlement général en matière d’hygiène et de sécurité. Ils ne devront, en aucune circonstance, être cause de nuisance pour les autres usagers et pour le personnel.
Les téléphones portables doivent être déconnectés.
Par mesure de sécurité, l’accès des bibliothèques est interdit aux animaux (sauf en accompagnement de personnes handicapées) et aux usagers en rollers, en patins,…

Article 8. Reprographie des documents
La duplication des documents est soumise au respect de la législation en vigueur sur les conditions d’utilisation des copies et sur les droits des auteurs, éditeurs, et autres ayant droit. Conformément au contrat passé entre Supélec et Le Centre Français pour l’exploitation du droit de copie, les photocopies sont autorisées dans les limites suivantes : moins de 10 % d’un livre et moins de 30 % d’un périodique. La reproduction complète est interdite.
La bibliothèque ne peut être tenue pour responsable d’un usage contrevenant à la législation en vigueur.
Les lecteurs s’engagent à réserver les reproductions pour leur usage strictement personnel.

Article 9. Utilisation des ordinateurs
Les utilisateurs doivent utiliser les ordinateurs dans le cadre d'activités liées à l'enseignement et à la recherche, comme la consultation des catalogues, l'accès à des ressources documentaires et la préparation de travaux.
Les ordinateurs ne doivent pas être utilisés pour la connexion à des sites de discussion ("Chat" ou autres) et l'installation de logiciels y est formellement interdite. Les utilisateurs doivent se conformer à la charte informatique de Supelec.

Article 10. Utilisation de la documentation électronique
Tout lecteur s’engage à respecter les règles d’utilisation des ressources électroniques (documentation, livres, revues, encyclopédies, ressources pédagogiques, …) que l’établissement achète pour sa communauté académique et de recherche.
La consultation de la documentation électronique implique le respect des points suivants :
- la consultation est réservée aux lecteurs de la communauté de Supélec,
- l’usage est strictement professionnel, c'est à dire limité aux activités de l'administration, de la recherche et de l'enseignement,
- les usagers ont le droit de visionner, télécharger, copier, sauvegarder, pour leur propre besoin uniquement,
- il est strictement interdit de distribuer des copies (papier, électronique) à des personnes extérieures à Supélec, gratuitement ou à des fins lucratives.

Article 11. Contrôle antivol
Si le système de détection se déclenche, lors du passage d’un usager, celui-ci doit revenir en arrière et faire identifier la cause de l’alarme. L’objet déclencheur de l’alarme est remis au personnel et l’usager est invité à franchir à nouveau le portique de détection. Cette opération est répétée jusqu’à ce qu’aucune détection n’actionne plus l’alarme.
Toute tentative de vol entraîne un avertissement écrit. La récidive entraîne 30 jours de suspension du droit de prêt et une notification à la commission disciplinaire de l’établissement.

Article 12.Vols et pertes
Les effets personnels des usagers sont placés sous leur propre responsabilité.



  • Application du règlement

Article 13. Acceptation du règlement
Toute inscription vaut acceptation du présent règlement.

Article 14. Limitation du droit d’usage
Des manquements graves ou répétés au présent règlement entraîneront la suspension temporaire du droit d’emprunteur ou la suspension définitive.
Le personnel des bibliothèques est chargé d’appliquer le présent règlement sous l’autorité de Monsieur le Directeur des études. Le règlement est affiché en permanence dans les locaux à l’usage du public.

 
Dernière modification : 08/06/2010