Droit de la propriété intellectuelle

18h C dont contrôle / 2 crédits ECTS

Antoine Latreille (Gif)

Les créations intellectuelles sont aujourd'hui à la base de notre société informationnelle. Elles représentent en conséquence un enjeu considérable pour de très nombreux acteurs de l'économie. Très tôt, le droit a saisi la nécessité de protéger ces créations tant pour reconnaître les intérêts légitimes des auteurs et inventeurs que pour permette l'émergence et le développement d'activités économiques nouvelles. Avec l'explosion des biens et services numériques, les protections ainsi instituées sont devenues incontournables. Elles sont à l'origine d'obligations et de droits qu'aucun professionnel responsable ne peut plus ignorer, sauf à prendre des risques considérables ou à se priver d'un outil de valorisation performant.
A travers une lecture commentée du Code de la Propriété Intellectuelle, je me propose de vous faire découvrir les grands principes de cette discipline juridique. Les principaux objets et régimes offerts seront évoqués. Les difficultés liées à l'articulation entre ces droits ne seront pas éludées : pensez qu'au bas mot, une dizaine de droits distincts peuvent s'agréger autour d'un téléphone mobile !

Nous tenterons ainsi de répondre aux questions suivantes :

- Pourquoi et comment protéger une ?uvre de l'esprit dans le domaine littéraire et artistique ?

-Pourquoi et comment protéger une création numérique (logiciel, bases de données, créations multimédias et sites web)?

- Pourquoi et comment protéger une marque ou une création de design industriel ?

- Pourquoi et comment protéger une invention technique ?

- Comment la propriété intellectuelle est-elle un outil de valorisation de la recherche et de l'innovation ?